Marque expirée - Marque en non vigueur

formaprod
JACQUES ROUZE

Numéro de dépôt :
3662390
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2019
formaprod de JACQUES ROUZE

Présentation de la marque formaprod

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par JACQUES ROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « formaprod »

Le déposant est JACQUES ROUZE domicilié(e) 20 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ROUZE domicilié(e) 20 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque formaprod est expirée depuis le 6 juillet 2019.

JACQUES ROUZE a également déposé les autres marques suivantes : Révéler vos compétences dans l'action , skillprod


JACQUES ROUZE - 20 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France


JACQUES ROUZE - 20 RUE DE LA PLAINE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Micro-édition.